Responsabilité

L’occupant se trouve engagé au respect du présent règlement, destiné à assurer le bon usage de son lieu de résidence.

Brandon & Mcain décline toute responsabilité pour les accidents et dommages qui pourraient survenir aux occupants de l’immeuble ou à toute autre personne étrangère, du fait de l’inobservation de l’une des clauses du présent règlement.

Le locataire est responsable de tous les actes produits tant par lui-même que par sa famille ou par toute personne qu’il recevrait à son domicile.

Activités professionnelles

Les logements sont destinés à être occupés comme lieu de résidence principale, aucune activité professionnelle ne peut y être exercée.

Antennes – gaines techniques

Pour l’installation d’antenne de quelque nature, l’autorisation préalable de Brandon & Mcain est obligatoire, de même pour la modification de la boite de branchement. En cas d’acceptation, ces travaux devront être réalisés conformément aux recommandations techniques faites par Brandon & Mcain. Le dépôt d’objets divers dans les gaines de distribution est strictement interdit.

Espaces vert

Dans l’intérêt général, les platebandes, les aménagements, installations et plantation existantes doivent être rigoureusement respectés.

Assurance

Chaque locataire doit s’assurer contre les dégâts des eaux, l’incendie et les explosions, les risques locatifs, le recours des voisins, et doit fournir au terme de chaque échéance de cotisation une attestation à Brandon & McCain.

Nuisances sonores

Le locataire s’abstient de tout acte pouvant nuire à la tranquillité ou à la sécurité des voisins, et en particulier, évite de faire du bruit dans les logements comme dans les parties communes entre 20 heures et 8 heures du matin.

L’utilisation des perceuses, marteaux et autres outils de bricolages ne doit pas se faire entre 20 heures et 08 heures du matin. Le week-end, le bricolage n’est autorisé que de 10 heures à 14 heures le samedi, et formellement interdit le dimanche, afin de respecter le repos de chacun.

En tout état de cause, et quelle que soit l’heure, le locataire veillera à ne pas incommoder ses voisins par l’usage à fort volume d’appareils de radiophonie (radio, téléviseur, chaine stéréo).

Animaux

Les animaux ne sont pas admis dans la résidence.

Evacuation - sanitaires

Evacuation : le locataire s’interdit de jeter des débris, corps solides quelconques ou produits susceptibles de corroder ou d’engorger les appareils ou conduits d’écoulements.

Joints sanitaires : le locataire veillera à la conservation en parfait état d’étanchéité des joints silicones des appareils sanitaires de son logement.

Ventilation

L’obturation, même partielle, des bouches de ventilation ainsi que celles d’entrée d’air est formellement interdite, car présente un danger d’une exceptionnelle gravité (défaut d’élimination des émanations de monoxydes de carbone : gaz toxique, incolore et inodore).

Tout dégât généré suite à un phénomène de condensation provoqué par une obturation des ventilations sera à la charge du locataire.

Fenêtres et balcons

- Aucune pièce de linge ne doit être étendue aux balcons et dans les loggias ouvertes, aucun objet ne doit être placé sur les rebords des fenêtres.
- La pose de stores n’est possible que sur autorisation préalable et écrite de Brandon & Mcain.
- Les tapis, nappes, draps, balais et chiffons ne doivent être secoués ni dans les escaliers, ni les paliers.
- Les balcons ne doivent, en aucun cas, servir à entreposer des sacs d’ordures ménagères.

Parties communes

Toutes les parties communes de la résidence (entrées, vestibules, escaliers, dégagements, paliers, couloirs etc…) ne doivent, dans l’intérêt de chacun, en aucun cas, être encombrées par le dépôt, même momentané, de voiture d’enfants, bicyclettes, cyclomoteurs ou tout autre objet en général.

Les couloirs, halls, escaliers, paliers, etc… sont faits pour circuler et non pour servir d’aires de jeux aux enfants et adolescents. Tout dégât causé par l’un des occupants dans les parties communes de l’immeuble doit être réparé par ses soins et à ses frais, sous le contrôle de Brandon & Mcain.

Les déchets doivent être enfermés dans des sacs poubelles afin d’éviter toute prolifération de parasites types cafards, souris et déposé directement dans les containers prévus à cet effet après 19h.

Véhicules

Seuls les véhicules motorisés à 4 roues, en état de fonctionnement, sont autorisés à stationner aux emplacements prévus à cet effet.

La responsabilité de Brandon & Mcain ne saurait être engagée en aucune façon lors de dommages causés par des tiers sur les véhicules stationnés.

Dans l’enceinte de la résidence, et afin de préserver la sécurité de tous, le locataire veillera à circuler à vitesse réduite.

Espace détente

Voir le règlement intérieur de l’espace détente. En tout état de cause, son utilisation nécessite quelques règles strictes concernant le respect des lieux, l’hygiène et la sécurité.

Produits dangereux

La détention et le stockage de produits inflammables ou présentant des risques d’explosion sont formellement interdits.

Revêtement de sols – plafonds

- Le remplacement des revêtements de sol par d’autres matériaux que ceux initialement posés est interdit, sauf autorisation écrite délivrée par Brandon & Mcain.
- La pose de tout matériau au plafond autre que de la peinture est soumise à l’autorisation préalable de Brandon & Mcain.